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Mentions légales & politique de confidentialité

I – Propriété et informations légales

1. 1 Propriété

Le présent site adresse web est la propriété de Vendée Vallée, Syndicat Mixte du Pays du Bocage Vendéen, situé à l’adresse suivante :
2, rue Jules Verne - 85250 SAINT FULGENT
Tél. 02 44 40 20 00
N° SIREN/SIRET : 258 503 184 000 16
Email : contact@vendeevallee.fr

Le directeur de la publication du site web est Wilfrid MONTASSIER, Président du Syndicat Mixte du Pays du Bocage Vendéen.
Le délégué à la protection des données est en cours de définition, et est à votre disposition pour toute question relative à la protection de vos données personnelles.

1.2 Hébergement

L’hébergeur du site est OVH dont le siège social est situé à l’adresse suivante :
OVH - 2  Rue Kellermann - 59100 Roubaix
www.ovh.com

1.3 Création

Les créateurs du site internet sont
- l’agence Web Créatif :

Web Créatif, agence etourisme
8, rue de la Solissonnière
85110 Chantonnay
Tél : 02 51 34 31 95

Sont la propriété de l’agence : l’arborescence, les photos, les textes et les développements additionnels

- L'agence EgoProd
13, rue de la Joussemelière
85170 Dompierre sur Yon
Tél : 09 60 16 44 82

Sont la propriété de l'agence : les développement lien avec la base de données E-sprit Tourinsoft.

1.4 Accès au site

L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.

1.5 Propriété, Droit d’auteur

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété exclusive de Vendée Vallée et de ses partenaires. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Vendée Vallée est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Crédits photos :

© Alexandre Lamoureux - © Sabrina Échappé -  © Simon Bourcier - © Pascal Baudry - © Stéphane Grossin - © David Fugères - © Vendée Expansion - © Vendée Tourisme - ©Gaël Roger - Horizon Vertical.

Pour Vendée Vallée : Sandrine Alain, Stéphanie Ducept, Gwenaëlle Monnereau. Les Offices de Tourismes de Terres de Montaigu, V.Joncheray, Pays de Pouzauges, Pays de Chantonnay, Pays de Mortagne, Pays des Herbiers, Pays des Essarts, Pays de St Fugent.

1.6 Responsabilités

La responsabilité de Vendée Vallée de ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités.
Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d’attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs seul responsable des sites et données que vous consultez.
Vendée Vallée ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :

• du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via Internet ;
• du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales.

Vendée Vallée n’est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait.
Si Vendée Vallée venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire à raison de votre utilisation du site, il pourra se retourner contre vous pour obtenir l’indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.

1.7 Liens hypertextes

La mise en place par les utilisateurs de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est autorisée par l’éditeur. Tout lien devra être retiré sur simple demande de l’éditeur. Toute information accessible via un lien vers d’autres sites n’est pas publiée par l’éditeur. L’éditeur ne dispose d’aucun droit sur le contenu présent dans ledit lien.

2 – Informations techniques

2.1 Gestion du site

L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, le prestataire Web Créatif pourra interrompre le site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

Pour la bonne gestion du site, Vendée Vallée pourra à tout moment :
• suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internautes ;
• supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette ;
• suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

2.2 Cookie et formulaire de contact

Qu’est-ce qu’un « cookie » ?
Un « Cookie » ou traceur est un fichier électronique déposé sur un terminal (ordinateur, tablette, smartphone,...) et lu par exemple lors de la consultation d’un site internet, de la lecture d’un courrier électronique, de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel ou d’une application mobile et ce quel que soit le type de terminal utilisé (source : https://www.cnil.fr/fr/cookies-traceurs-que-dit-la-loi ).

En naviguant sur ce site, des « cookies » émanant de la société responsable du site concerné et/ou des sociétés tiers pourront être déposés sur votre terminal. Lors de la première navigation sur ce site, une bannière explicative sur l’utilisation des « cookies » apparaîtra. Dès lors, en poursuivant la navigation, le client et/ou prospect sera réputé informé et avoir accepté l’utilisation desdits « cookies ». Le consentement donné sera valable pour une période de treize (13) mois. L’utilisateur a la possibilité de désactiver les cookies à partir des paramètres de son navigateur.

Toutes les informations collectées ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l’agencement et à d’autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons.

Les cookies suivants sont présents sur ce site :

Nom Fournisseur Finalité Expiration Type
_ga Google analytics Enregistre un identifiant unique utilisé pour générer des données statistiques sur la façon dont le visiteur utilise le site. 2 années HTTP Cookie
_gat Google analytics Utilisé par Google Analytics pour diminuer radicalement le taux de requêtes Session HTTP Cookie
_gid Google analytics Enregistre un identifiant unique utilisé pour générer des données statistiques sur la façon dont le visiteur utilise le site. Session HTTP Cookie
240plan & 240planBAK OVH Cookies techniques, sans traitement de données personnelles. Ils sont déposés par l'hôte (OVH) de vendeevallee.fr sur votre appareil. Ils sont utilisés dans le cadre des services techniques HTTP appelés "technologie d’équilibrage de charge". Cette technique permet de répartir la charge de travail sur plusieurs ordinateurs du même groupe et de réduire les temps morts liés aux pannes matérielles ou logicielles. Ces cookies permettent également à notre hôte de diriger l'utilisateur vendeevallee.fr sur un serveur hôte pendant la durée de la session. 1 heure Cookies techniques
wordpress_test_cookie WordPress Cookie technique, sans traitement de données personnelles. Teste si le navigateur a activé les cookies. Session HTTP Cookie
tarteaucitron CNIL Sauvegarde des choix en matière de consentement des cookies 12 mois HTTP Cookie
  • Cookie OpenSystem : il permet d’envoyer l’information à la place de marché pour savoir si l’internaute a effectué sa réservation directement sur le site du prestataire

La durée de vie de ces cookies est de treize (13) mois.

Pour plus d’informations sur l’utilisation, la gestion et la suppression des « cookies », pour tout type de navigateur, nous vous invitons à consulter le lien suivant : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.

2.3 Contenu embarqué depuis d’autres sites

Les pages de ce site peuvent inclure des contenus intégrés : calendrier Opensystem, formulaire Tourinsoft, vidéos Youtube, widgets réseaux sociaux, etc.... Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.
Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.

3 – Gestion et accès aux données personnelles

3.1 Collecte et protection des données

Vos données sont collectées par Vendée Vallée.
Une donnée à caractère personnel désigne toute information concernant une personne physique identifiée ou identifiable (personne concernée); est réputée identifiable une personne qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un nom, un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments spécifiques, propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.
Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site sont principalement utilisées par l’éditeur pour la gestion des relations avec vous, et le cas échéant pour l’envoi d’une newsletter, une prise de rendez-vous ou encore un entretien d'embauche.

Les données personnelles collectées sont les suivantes :
- Formulaire de contact :
• Nom et prénom
• Adresse
• Adresse mail

Un délégué à la protection des données : nom dpo, mail dpo, est à votre disposition pour toute question relative à la protection de vos données personnelles.

3.2 Droit d’accès, de rectification et de déréférencement de vos données

En application de la réglementation applicable aux données à caractère personnel, les utilisateurs disposent des droits suivants :
• Le droit d’accès : ils peuvent exercer leur droit d’accès, pour connaître les données personnelles les concernant, en écrivant à l’adresse électronique suivante. Dans ce cas, avant la mise en œuvre de ce droit, Vendée Vallée peut demander une preuve de l’identité de l’utilisateur afin d’en vérifier l’exactitude.
• Le droit de rectification : si les données à caractère personnel détenues par Vendée Vallée sont inexactes, ils peuvent demander la mise à jour des informations.
• Le droit de suppression des données : les utilisateurs peuvent demander la suppression de leurs données à caractère personnel, conformément aux lois applicables en matière de protection des données.
• Le droit à la limitation du traitement : les utilisateurs peuvent de demander à Vendée Vallée de limiter le traitement des données personnelles conformément aux hypothèses prévues par le RGPD.
• Le droit de s’opposer au traitement des données : les utilisateurs peuvent s’opposer à ce que ses données soient traitées conformément aux hypothèses prévues par le RGPD.
• Le droit à la portabilité : ils peuvent réclamer que Vendée Vallée leur remette les données personnelles qui lui ont fournies pour les transmettre à un tiers.

Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant, à l’adresse suivante : Vendée Vallée - Syndicat Mixte du Pays du Bocage Vendéen - 2 rue Jules Verne - 85250 Saint Fulgent
Ou par email : contact@vendeevallee.fr

Aucune donnée personnelle n’est conservée sur le site Wordpress, le formulaire adresse les informations sans en conserver de copie en base de données. Les seules données conservées concernent les administrateurs du site.

Vous pouvez aussi vous adresser à notre délégué à la protection des données : nom dpo, mail dpo, qui est à votre disposition pour toute question relative à la protection de vos données personnelles.
Toute demande doit être accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité en cours de validité signée et faire mention de l’adresse à laquelle l’éditeur pourra contacter le demandeur. La réponse sera adressée dans le mois suivant la réception de la demande. Ce délai d’un mois peut être prolongé de deux mois si la complexité de la demande et/ou le nombre de demandes l’exigent.
De plus, et depuis la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016, les personnes qui le souhaitent, ont la possibilité d’organiser le sort de leurs données après leur décès. Pour plus d’information sur le sujet, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/.
Les utilisateurs peuvent aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL sur le site de la CNIL : https://www.cnil.fr.
Nous vous recommandons de de nous contacter dans un premier temps avant de déposer une réclamation auprès de la CNIL, car nous sommes à votre entière disposition pour régler votre problème.

3.3 Utilisation des données

Les données personnelles collectées auprès des utilisateurs ont pour objectif la relation commerciale aboutissant à l’envoi de documentation touristique par courrier, la vente de billetterie spectacle, l’envoi de Newsletter, .... La base légale des traitements est l’exécution du contrat entre le client et Vendée Vallée. Plus précisément, les utilisations sont les
suivantes :
• Accès au site par l’utilisateur ;
• gestion du fonctionnement et optimisation techniques ;
• vérification, identification et authentification des données transmises par l’utilisateur via le formulaire de contact Tourinsoft ou la place de Marché «OpenSystem »;
• prévention et détection des fraudes, malwares (malicious softwares ou logiciels malveillants) et gestion des incidents de sécurité ;
• gestion des éventuels litiges avec les utilisateurs ;
• ...

3.4 Politique de conservation des données

Vendée Vallée conserve vos données pour la durée nécessaire de la relation commerciale :

  • jusqu’à 5 ans pour des données commerciales faisant suite à une réservation
  • jusqu’à 10 ans pour les données de facturation
  • jusqu’à 2 ans pour une candidature spontanée, dont l’issue serait négative, et sans demande de destruction par le candidat lui-même.
  • jusqu'à ce que la personne concernée se désinscrive pour la newsletter (via le lien de désinscription intégré aux lettres envoyées).

3.5 Partage des données personnelles avec des tiers

Les données personnelles peuvent être partagées avec des sociétés tierces exclusivement dans l’Union européenne, dans les cas suivants :
• quand l’utilisateur autorise le site web d’un tiers à accéder à ses données ;
• quand le site web recourt aux services de prestataires pour fournir l’assistance utilisateurs, la publicité et les services de paiement. Ces prestataires disposent d’un accès limité aux données de l’utilisateur, dans le cadre de l’exécution de ces prestations, et ont une obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la réglementation applicable en matière protection des données à caractère personnel ; Il s’agit pour ce site de la base de donnée régionale ESPRIT
• si la loi l’exige, Vendée Vallée peut effectuer la transmission de données pour donner suite aux réclamations présentées contre lui et se conformer aux procédures administratives et judiciaires.

3.6 Offres commerciales

Vous êtes susceptible de recevoir des offres commerciales de Vendée Vallée. Si vous ne le souhaitez pas, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : contact@vendeevallee.fr ou bien utiliser le lien légal de désinscription en bas de la Newsletter/ emailing.
Les données sont conservées et utilisées pour une durée conforme à la législation en vigueur.

4 - Gestion des abonnements à la newsletter (lettre d’information) du service pro Vendée Vallée

Le service d'envoi de la lettre d'information est un traitement de données personnelles géré par le service pro Vendée Vallée.

4.1 Objet du traitement de données

Le traitement a pour finalité la gestion de l'envoi de la lettre d'information du service pro Vendée Vallée.

Il permet au service pro Vendée Vallée :

  • de gérer les abonnements ;
  • de mettre en place des statistiques liées au service.

Base légale :

Article 6 (1) e du règlement général sur la protection des données - RGPD

Ce traitement de données relève de l'exercice de l'autorité publique dont est investie la CNIL en application du règlement général sur la protection des données et de la loi Informatique et Libertés modifiée.

4.2 Données traitées

Catégories de données traitées :

  • adresse de courrier électronique (e-mail),
  • date d’abonnement,
  • statistiques liées au service de newsletter.

Source des données :

Les données sont issues de l’enregistrement, par la personne souhaitant recevoir la newsletter, de son e-mail dans le champ d’inscription en pied de page du site du service pro Vendée Vallée (www.servicespro.vendeevallee.fr).

Caractère obligatoire du recueil des données :

La collecte de l’adresse mail est nécessaire à l’envoi de la newsletter.

4.3 Personnes concernées

Le traitement de données ne concerne que les personnes souhaitant s’enregistrer sur www.servicespro.vendeevallee.frpour recevoir la newsletter du service pro Vendée Vallée.

4.4 Destinataires des données

Sont destinataires des données :

  • le service de la communication (webmaster) du service pro Vendée Vallée ;
  • le service informatique (gestionnaire de la base de données) du service pro Vendée Vallée.

 

Informations techniques

L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, Vendée Vallée pourra interrompre le site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé et à partir de ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (Numéro de déclaration 1974032 v 0 ).

Vendée Vallée met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Loi Informatique et libertés

L’utilisateur est informé, conformément à l’article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu’il communique en répondant s’il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées à Vendée Vallée, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale ainsi que, sauf opposition de sa part, aux autres sociétés du groupe ou aux sociétés partenaires de Vendée Vallée.

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification relativement à l’ensemble des données nominatives le concernant en écrivant à Vendée Vallée.

Liens hypertextes et cookies

Le site vendeevallee.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, Vendée Vallée n’a pas la possibilité de vérifier le contenu de tous les sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site vendeevallee.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

  • Sous Internet Explorer : onglet outil / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
  • Sous Google Chrome : onglet outils / effacer les données de navigations. Faites votre choix puis cliquez sur le bouton « effacer les données de navigation »
  • Sous Firefox : onglet option / vie privée/ pistage (choisissez d’être traqué ou pas) – Historique : supprimer des cookies spécifiques / supprimer tous les cookies.